L’histoire du groupe d’étude sur le travail, le chômage et la sécurité sociale remonte aux suites du Rapport général sur la pauvreté1, qui propose un plan global de lutte contre la pauvreté en Belgique. Comme il avait été élaboré avec une faible participation des partenaires sociaux, nous avons organisé au cours de l’année 1995 une série de rencontres avec les organisations syndicales et patronales, qui ont abouti au colloque « Refuser le chômage de longue durée et la pauvreté », en décembre 1995. Nous avons ensuite proposé aux partenaires sociaux de constituer un groupe permanent pour suivre la mise en œuvre des propositions faites, notamment au Conseil national du travail. Mais certaines organisations ne souhaitaient pas que s’associent à notre groupe des militants Quart Monde2 qui avaient participé au colloque et qui désiraient continuer à réfléchir avec nous. Nous avons alors décidé de créer un groupe d’étude pour poursuivre une réflexion dans la suite du Rapport général sur la pauvreté. Ce groupe franco-belge comprend des francophones et des néerlandophones, des personnes qui vivent ou ont vécu la grande pauvreté, des alliés3 membres d’organisations syndicales ou d’associations du secteur de l’économie sociale, deux anciens responsables d’entreprises à la retraite, un enseignant-chercheur à l’université et un volontaire-permanent4, moi-même. La première année, nous avons soutenu l’expression des militants Quart Monde, invité des représentants syndicaux, une personne du fonds d’aide locative qui travaillait beaucoup sur les questions d’emploi et un membre du secrétariat d’État à l’Intégration sociale. Nous avons aussi eu des contacts officiels avec la Fédération des employeurs de Belgique, le président et le secrétaire du Conseil national du travail. A l’été 1997, Idès Nicaise et moi avons rédigé une synthèse de nos travaux5, que nous avons soumise au groupe en septembre. S’en sont suivis six mois de travail de critiques et de reformulation, afin de trouver un langage commun à tous, de simplifier le vocabulaire et de créer un lexique des mots difficiles, et surtout de compléter et d’ajuster les propositions aux revendications des militants...

Les plus défavorisés, travailleurs sans emploi et sans droits

Nous avons constaté que les plus pauvres sont largement absents des statistiques, notamment de celles de l’emploi et du chômage. Il peut être très facile de résoudre, du jour au lendemain, le problème du chômage en Europe ; il suffit de décréter les chômeurs « invalides ». Cela peut paraître une boutade mais beaucoup de pays le font effectivement. Nous nous sommes aperçu qu’au cours de la dernière décennie nombre d’États ont de plus en plus considéré comme inemployable une partie de la population et l’ont appelée « invalide », « handicapée »... Ces gens-là ne figurent plus dans les chiffres ; ils sont considérés comme hors marché du travail. Nous en donnons de nombreux exemples en Europe.

Un autre point nous a frappés, exprimé par des personnes du groupe ayant vécu la pauvreté : certains, notamment parmi les jeunes, travaillent sans être reconnus comme travailleurs par la législation. Cette question doit être reliée au développement, en particulier dans l’Europe la plus industrialisée, de sous-statuts de l’insertion, c’est-à-dire de statuts dérogatoires des personnes dites « en insertion professionnelle » qui sont dans des situations de travail sans avoir les mêmes droits à la sécurité sociale ni la même protection que les travailleurs en entreprises ordinaires.

Dans beaucoup de pays, les législations enferment les plus pauvres dans l’inactivité forcée, par deux mécanismes principaux. Le premier est ce que les économistes appellent « le piège financier ». Une personne au chômage peut ne pas avoir intérêt à se remettre au travail parce qu’elle va y perdre de l’argent. Voilà un exemple parmi d’autres qui illustre ce paradoxe. Un militant du groupe, après avoir été longtemps à la rue, a obtenu un contrat emploi solidarité. Au cours d’une semaine, il a travaillé neuf heures supplémentaires. A la fin du mois, sa compagne s’est vue retirer six heures de rémunérations sur son RMI. Autrement dit, cet homme a perdu presque tout ce qu’il avait gagné en heures supplémentaires. Voici un mécanisme typique qui décourage les gens de travailler alors qu’on entend souvent dire qu’ils ne veulent pas travailler.

Le deuxième, c’est quand la réglementation interdit toute activité au chômeur, pour qu’il reste disponible sur le marché du travail. C’est très frappant en Belgique où, lorsqu’on est au chômage, on doit, pour avoir le droit d’exercer une activité bénévole, demander au préalable l’autorisation à l’Office national pour l’emploi. Un des militants du groupe ne l’a jamais fait de peur qu’on lui refuse de participer à nos rencontres bimensuelles. Il était donc hors-la-loi. De telles réglementations paralysent les gens dans la crainte d’être sanctionnés et cassent les solidarités de voisinages. En effet, aider son voisin à décharger des sacs de charbon peut être considéré comme du travail au noir et donc sanctionné. Objectivement, elles condamnent les chômeurs à l’inactivité. Ce contrôle social qui pèse sur les pauvres s’exerce surtout dans les pays d’Europe du Nord mais également au Canada.

Réflexion prospective

Nous avons essayé de cerner les menaces que les mutations actuelles recèlent pour l’avenir des populations les plus pauvres. Il faut distinguer différentes situations à travers l’Europe. Depuis 1994, le Danemark a mis en place des lois qui obligent à offrir à tout chômeur depuis trois mois un emploi ou une formation. C’est le premier pays en Europe à avoir inscrit cette obligation dans sa législation. De ce fait, il est présenté comme un modèle dans l’Union européenne. Toutes les évaluations montrent que ce système a permis de faire baisser le chômage sans augmenter les dépenses publiques. Il y a donc là quelque chose qui relève du miracle. Cependant, aux dires de certains experts, ce miracle a un coût, porté par des populations qui ont été complètement évincées du système au motif qu’elles sont réputées inemployables. Ainsi, des voyageurs, des jeunes chômeurs de très longue durée, des jeunes illettrés, semblent avoir été rayés du système et des statistiques. Cette menace d’éviction des systèmes d’emploi existe dans de nombreux pays.

Une deuxième menace, que l’on voit poindre au Royaume-Uni mais qui est déjà très présente aux États-Unis, est inhérente au « workfare ». Le « workfare » est une forme de travail obligatoire lié au versement de l’allocation chômage. On propose aux personnes sans emploi du travail ou une formation et, si les gens refusent ce qu'on leur propose, on supprime leurs allocations. Ils se retrouvent alors sans ressources. Certains économistes estiment que, si ce système est appliqué avec rigueur en Grande-Bretagne, un million de personnes en plus passeront sous le seuil de pauvreté financière. Il y a donc là un double risque : d’une part de restreindre la liberté des individus en les forçant au travail ou à la formation, même si cela ne leur convient pas, d’autre part de réduire à la misère les rétifs au système. Cette menace du travail obligatoire, forte au Royaume-Uni, revêt déjà des formes larvées dans beaucoup de pays d’Europe. Certains en parlent comme de « l’arme alimentaire » contre les pauvres, puisqu’on les affame s’ils ne rentrent pas les dispositifs.

Une troisième menace concerne surtout l’Europe du Sud. L’équipe d’ATD Quart Monde de Madrid observe que ceux qui vivent encore dans des bidonvilles sont nombreux à exercer une activité du secteur informel, non déclarée, dans le commerce, la récupération, la ferraille, la vente à la sauvette sur les marchés... Ces « petits boulots » leur permettent d’avoir non seulement quelques ressources mais surtout la fierté de travailler pour s’en sortir. On peut craindre que, si les pays d’Europe du Sud prennent modèle sur l’organisation sociale de l’Europe du Nord, ces « petites activités » soient interdites et les personnes contraintes à l’inactivité forcée. Ce qui s’accompagnerait pour elles d’une amélioration de leur pouvoir d’achat, si elles ont un revenu minimum d’existence, mais d’une dégradation de leur capacité d’agir et de leur liberté. Ainsi a-t-on le sentiment que nos pays tantôt accordent des droits économiques et sociaux aux plus pauvres en les privant de leurs droits civils et politiques, tantôt leur laissent une certaine liberté sans leur donner les moyens financiers de vivre. Or il faut leur donner accès aux droits économiques et sociaux et simultanément aux droits civils et politiques. Les droits de l’homme sont indivisibles.

N’oublions pas ce que l’Union européenne appelle « l’activation des dépenses passives » dont le principe est extrêmement simple : au lieu de payer un chômeur à ne rien faire, il vaudrait mieux le payer à faire quelque chose, c’est-à-dire utiliser l’argent des allocations chômage pour financer de nouveaux emplois. Le principe est séduisant mais présente plusieurs dangers. Premièrement, il risque de concerner uniquement les chômeurs qui touchent des allocations. Or nombre de pauvres, pratiquement les deux tiers de ceux que nous rencontrons, ne reçoivent pas d’allocations chômage et sont donc d’office éliminés. Un deuxième risque est de créer des emplois et des formations dont on rend l’accès quasi obligatoire et de basculer alors dans un système « workfare ».

Je terminerai par quelques réflexions sur le Sommet européen pour l’emploi, tenu au Luxembourg en novembre 1997, qui a doté les États-membres de lignes directrices pour l’emploi pour les années à venir. C’est un progrès car un certain nombre de principes sont affirmés et acceptés au niveau européen par les États-membres. Par exemple il est convenu que tout chômeur adulte, avant douze mois de chômage, et tout jeune, avant six mois de chômage, doivent se voir proposer « un nouveau départ » sous forme de travail, d’activité ou de formation. On ne peut que soutenir de tels principes. Une difficulté est que très peu de moyens financiers ont été dégagés pour les mettre en œuvre et surtout qu’aucun objectif de lutte contre la pauvreté n’a été intégré à ce plan pour l’emploi. On peut alors imaginer le meilleur ou le pire. Le pire serait qu’on « détricote » la protection sociale pour financer des formations obligatoires. On en voit la menace dans certains pays, par exemple en Belgique où l’on a entendu dire : « On ne propose pas assez de formations aux chômeurs mais, comme on n’a pas de quoi les payer, on va réduire d’un tiers les allocations de chômage pour financer les formations dans lesquelles les chômeurs seront obligés d’entrer. » En réalité, les lignes directrices pour l’emploi sont très ambivalentes : sans objectifs de lutte contre la pauvreté, elles peuvent soit renforcer la pauvreté, soit la faire diminuer, selon la façon dont elles seront appliquées.

Deux orientations pour l’avenir

Les orientations qui résultent de notre réflexion s’articulent autour de deux principes. Le premier est qu’il faut garantir à tous un socle de droits fondamentaux. L’Europe n’y est parvenue que de façon très partielle. Le deuxième est de libérer et soutenir l’activité des plus pauvres, ce qu’ont plus ou moins réussi les États-Unis. L’Europe a un meilleur niveau de protection sociale et plus de sécurités de base que les États-Unis. Ceux-ci ont un niveau de chômage beaucoup plus bas mais très peu de protection sociale et donc, un niveau de pauvreté beaucoup plus élevé. L’idéal serait de reprendre le meilleur des deux continents et donc, de garder et améliorer les droits sociaux en Europe, de casser la réglementation qui oblige à l’inactivité et de soutenir et encourager l’initiative économique des plus pauvres.

Concrètement, cela pose des questions de financement. Au Sommet européen pour l’emploi, l’Union européenne n’a pas voulu dégager des moyens financiers substantiels nouveaux pour les politiques de l’emploi, arguant des critères de convergence vers la monnaie unique à respecter et de la nécessité de la rigueur budgétaire. Elle a simplement demandé à la Banque européenne d’investissement de soutenir un effort. Le Parlement européen a fait de son côté un effort symbolique. Mais il n’y a pas de moyens supplémentaires importants, ce qui impose de chercher des marges nouvelles au niveau des budgets des États. Ceux-ci prétendent qu’ils n’ont plus de marge de liberté. En réalité, c’est inexact. Par exemple, le Royaume-Uni finance son programme de remise au travail de plus de deux cent mille jeunes par une taxe spéciale sur les bénéfices des sociétés récemment privatisées. En Belgique, un responsable du Ministère du Travail se réjouit qu’« on commence enfin à parler des quatre cent cinquante ou cinq cents milliards de francs belges qui chaque année vont enrichir le patrimoine des mêmes familles ». Il y a là aussi une marge budgétaire de ressources nouvelles dont les lobbies ont empêché l’utilisation jusqu’à présent. Il est vrai cependant que, pour dégager une marge budgétaire substantielle, une harmonisation des fiscalités en Europe est absolument indispensable mais, en même temps, difficile car les intérêts sont divergents. Les charges et la fiscalité sur l’emploi et le travail se sont considérablement accrues ces dix dernières années alors que celles sur le capital diminuaient. Il faut inverser les choses, voire créer de nouvelles fiscalités sur les émissions polluantes, sur l’énergie... L’Europe cherche, tâtonne. C’est difficile mais central si on veut libérer des moyens nouveaux pour des politiques ambitieuse de lutte contre le chômage.

Un des drames de l’Europe, responsable en partie de la forte hausse du chômage depuis une vingtaine d’années, est qu’on a accru les charges sur le travail pour équilibrer le budget des États. En agissant ainsi, on a rendu plus difficile la création d’emploi. En effet, un petit entrepreneur ne crée pas de nouveaux emplois s’il doit payer 50 à 60 % de charges en plus sur chaque SMIG qu’il verse. Au contraire, si on baisse les charges sur le même emploi payé au SMIG, voire si l’État accorde une subvention pour que l’employeur n’ait pas à débourser un SMIG entier, alors le petit patron peut créer de l’emploi. Des financements alternatifs doivent donc permettre de financer autrement la protection sociale et dégager une marge budgétaire pour les politiques de l’emploi. Ces deux problèmes sont extrêmement liés.

Il faut aussi souligner la nécessité de créer des « itinéraires personnalisés vers l’emploi » pour les personnes les plus éloignées du monde du travail. Cela veut dire des possibilités de travailler en entreprise, de se former, d’avoir des activités de connaissance de soi, d’orientation, avec un fort accompagnement humain, avec un fort soutien pour accéder au logement quand on n’en a pas, se remettre en santé quand on l’a perdue..., pour que ceux qui sont les plus éloignés de l’emploi puissent retrouver un chemin vers une activité. Ce point, sur lequel nous insistons beaucoup, est déterminant, en particulier si on désire que la réduction du temps de travail profite aux plus démunis et pas simplement à ceux les plus proches du marché du travail. Les militants Quart Monde revendiquent fortement le droit d’avoir un vrai statut de travailleur. Dans les itinéraires personnalisés vers l’emploi, nous demandons qu’il y ait un vrai statut avec des ressources régulières et des droits à la sécurité sociale. Il faut en finir avec ces contrats ou pseudo-contrats qui précarisent non seulement les plus pauvres mais aussi l’ensemble du monde du travail, et permettre aux plus démunis d’accéder aux droits communs de tous les travailleurs.

Pour libérer et soutenir l’activité des plus défavorisés, il faudrait créer des statuts qui autorisent la pluriactivité, c’est-à-dire permettre aux gens de toucher un revenu minimum garanti et d’avoir en plus une activité rémunérée occasionnelle, voire durable dans des proportions beaucoup plus larges qu’aujourd’hui. Activité salariée ou indépendante par laquelle ils se rendent utiles, mettent en œuvre leur résistance à la misère. L’initiative économique des plus pauvres devrait être davantage soutenue, en particulier en Europe du Sud, ce qui favoriserait un développement communautaire ayant pour but de rendre viables et rémunératrices des activités qui, aujourd’hui, permettent seulement la survie dans la misère. Ceci suppose un investissement financier mais surtout un investissement humain considérable : des hommes, du temps, de la pédagogie, de la formation réciproque, de l’échange de savoir et d’expérience. Les effets formateur et intégrateur seraient considérables.

Par ailleurs, il ne faut pas revenir sur la nécessité d’un revenu minimum garanti à tous, dans tous les pays, sinon, des personnes, qui sont soit temporairement soit durablement hors d’état d’entrer sur le marché du travail pour des raisons de santé ou autres risquent d’être condamnées à l’absence de ressources et à la misère.

Témoignage d’un participant du groupe d’étude sur le travail, le chômage et la sécurité sociale

J’ai commencé à travailler en 1961. J’avais quinze ans. J’ai toujours eu des emplois où il fallait travailler dur. J’ai travaillé sept ans comme manœuvre dans une usine métallurgique où je faisais de tout. L’usine a fermé. J’ai été embauché dans une usine qui fabriquait des pare-brise de voiture. Après deux ans et demi, j’ai été licencié économique : on a supprimé un tiers des postes de travail. Ensuite, j’ai travaillé deux ans dans une usine de cuivre. J’ai perdu cet emploi quand elle a fermé. Enfin, j’ai travaillé sept ans comme ouvrier de fabrication dans une entreprise qui produisait des coussins d’auto. Elle a fermé en 1981. J’avais trente-quatre ans.

Le délégué syndical et le permanent nous ont promis : « Vous ne resterez pas longtemps au chômage ; vous aurez le droit de conserver votre niveau de salaire ; vous aurez droit à des formations prioritaires ; si on engage dans le zoning, vous êtes prioritaires... » On n’a rien eu. Cela fait seize ans que je suis au chômage.

Depuis lors, on ne m’a jamais proposé aucun boulot. Au début, j’ai fait partie d’un Comité de travailleurs sans emploi. C’est un syndicaliste de la région qui en a eu l’idée et qui a contacté des chômeurs de la commune. On a commencé à deux ou trois. On s’est fait connaître autour de nous. On voulait aider syndiqués et non-syndiqués. Puis les réunions se sont arrêtées, on s’est perdus de vue. J’ai cherché du travail par moi-même. Je me suis présenté à plusieurs usines. Chaque fois, ils refusaient. « Trente-cinq ans... Vous êtes trop vieux. A trente-cinq ans, on n’embauche plus. » Pour avoir un coup de pouce, j’ai été coller des affiches pour des conseillers provinciaux lors des élections. Bien sûr, c’était du travail gratuit. Après, ils m’ont dit : « On ne sait rien faire pour toi. » Je n’ai jamais reçu aucune convocation des services de placement du chômage. Comme chômeur, je me suis inscrit librement à l’Agence locale pour l’emploi, mais on ne me convoque pas pour aller travailler, sauf une dame qui me prend, par compassion je crois, une vingtaine d’heures par an.

Avec ATD Quart Monde, j’ai fait un voyage d’étude durant l’été 1996. En France et dans le Bénélux, nous avons rencontré des entreprises d’insertion, des syndicats, des entreprises classiques... Partout, j’ai demandé : « Est-ce que vous faites quelque chose pour les chômeurs qui ont plus de cinquante ans ? » Partout, on me répondait que non. Maintenant, j’ai cinquante ans. Les services de placement ne me convoqueront plus. Ils ne font plus rien pour des gens comme moi, sauf de nous entretenir dans le chômage. La vie est très dure. Les gens veulent travailler, mais il n’y a plus d’emploi. Ce qu’on demande maintenant, c’est de la main d'œuvre très qualifiée. Moi, je n’ai fait que mes « primaires. »

Pour moi, ma carrière est finie. C’est pour mes enfants que je me bats. S’ils n’ont pas d’emploi, quelle vie pour eux ? A l’Université populaire Quart Monde, j’entends que d’autres ont la vie encore plus dure que moi. Beaucoup sont sans emploi alors qu’ils voudraient travailler. Plusieurs n’ont même pas d’allocations de chômage, certains n’ont droit à rien. Il y en a qui disent que, s’il y a tant de chômeurs, c’est parce qu’on est trop payés. Mais eux, est-ce qu’ils accepteraient de gagner moins ? Nous, on est déjà au minimum... Il faudrait que tous les pays d’Europe se mettent ensemble pour créer des emplois pour tous ceux qui veulent travailler. Il faudrait partager le temps de travail, ou dérobotiser, ou inventer d’autres solutions.