Des obstacles à lever

Jean-Luc Penet

References

Electronic reference

Jean-Luc Penet, « Des obstacles à lever », Revue Quart Monde [Online], | 1989/, Online since 07 April 2010, connection on 05 December 2019. URL : https://www.revue-quartmonde.org/4454

Témoignage :

Index chronologique

1989/01

Index thématique

Logement, habitat

Des obstacles à lever pour le droit de tous au logement dans une grande métropole régionale

J’ai choisi avec ma femme de rejoindre le Mouvement ATD Quart Monde comme volontaire il y a maintenant un peu plus de dix ans. Économiste de formation, j’assume depuis quatre ans l’animation du Mouvement dans le Nord Pas-de-Calais, mon rôle étant de créer les conditions pour permettre aux familles du Quart Monde d’être entendues et reconnues pleinement comme partenaires.

Ma responsabilité me conduit à être présent au quotidien auprès d’un certain nombre de familles très pauvres, pour qu’elles croient en elles et trouvent les moyens de maîtriser mieux leur vie ; à être témoin de leurs souffrances et des difficultés qu’elles rencontrent dans l’accès à leurs droits pour susciter un courant de solidarité ; et, surtout depuis 2 ans, à rendre présent le Quart Monde au cœur des lieux de concertation où se dessine son avenir dans la région..

En contact avec 900 familles du Quart Monde, nous menons des actions régulières avec 250 d’entre elles, dans la métropole lilloise ainsi qu’à Armentières, Dunkerque, Valenciennes, St Amand les Eaux, Arras. 400 familles vivent en habitat ancien, dont 1/3 logées par les CAL-PACT, 180 environ  n’ont pas de logement à elles ou vivent dans de véritables taudis ; les autres vivent en HLM, mais il ne nous est pas possible de dire combien sont menacées d’expulsion.

Ces deux dernières années, nous avons assisté à une très large aggravation de la situation de ces familles. Une enquête réalisée  en mars 1985 révèle que sur 480 adultes connus du Mouvement 15 % seulement ont un emploi. Parmi les chômeurs, plus de 70 % ne perçoivent aucune allocation de chômage et pour 55 % d’entre eux, la durée de chômage est supérieure à 2 ans.

Si la hantise de pouvoir se loger décemment habite les plus pauvres depuis toujours il est utile de rappeler qu’à l’approche du 1er décembre les expulsions effectives se sont faites de plus en plus nombreuses. Plusieurs dizaines de familles menacées ont fait appel à la maison Quart Monde. Des travailleurs sociaux, c’est un fait nouveau, ont fait appel à nous également, en dernier recours, après avoir effectué toutes les démarches possibles.

C’est ce qui nous a conduits à nous faire le porte parole de toutes les familles sans logement de la région, à nous rassembler pour manifester devant le Préfecture et à engager un dialogue avec l’ensemble des partenaires ayant des responsabilités dans le domaine du logement.

Parallèlement, nous avons été amenés à créer une, puis deux permanences-logement hebdomadaires à la Maison Quart Monde afin de soutenir les familles très pauvres dans leurs démarches. Tous les efforts entrepris pour favoriser leur promotion et leur insertion sont largement hypothéqués par les obstacles qu’elles rencontrent pour obtenir un logement. Je ne prétends pas tous les citer ni suggérer qu’il en est ainsi partout. Je voudrais simplement partager notre expérience de terrain qui s’inscrit dans un contexte particulier et limité.

J’ai choisi dans un souci de clarté de présenter ces obstacles en deux grandes catégories : d’une part les obstacles qui tiennent à l’histoire et aux conditions de vie des familles, d’autre part les obstacles plus institutionnels, liés à la société et au contexte de la région Nord, sachant que les uns et les autres sont étroitement imbriqués et s’entretiennent mutuellement.

Ces obstacles seront, je l’espère, des pierres qui nous aideront à inventer des solutions pour toutes les familles qui savent bien mieux qu’il n’y paraît souvent le logement qui leur conviendrait : on serait surpris de leur lucidité et du caractère raisonnable de leurs demandes.

Les obstacles liés à l’histoire et aux conditions de vie

L’obstacle rencontré le plus souvent est bien sûr le problème des ressources : de nombreux bailleurs refusent aujourd’hui d’accueillir des ménages qui gagnent un salaire trop faible ou peu sûr dans le contexte économique difficile. Les bailleurs qui  veulent s’entourer d’un maximum de garanties écartent quasi systématiquement ceux qui travaillent en intérim ou avec un contrat à durée déterminée. Or, en ce moment, les travailleurs sans qualification, écartés durablement du marché du travail ne peuvent espérer au mieux qu’un stage. Ces stages pourraient être pour eux la possibilité de payer un loyer et donc de reprendre pied dans la société, mais ils n’offrent pas de garantie suffisante aux propriétaires. Il en est de même des allocations pour femmes seules avec enfants ou des pensions d’adultes handicapés qui sont pourtant des ressources stables ouvrant droit aux aides au logement.

Pour tous les aspirants à un logement locatif, des garants sont très souvent exigés. Malheureusement, les familles pauvres, insérées dans un milieu de pauvres, n’ont jamais la possibilité de fournir un garant crédible.

Certains ménages ou personnes seules se retrouvent sans ressource reconnue et n’ont guère l’espoir de voir leur situation se modifier dans un proche avenir. Ils sont contraints, pour survivre, de faire de petits travaux non déclarés, au risque de ne pas toujours être payés, ou de solliciter des secours. S’ils ont un logement, ils n’ont pas toujours d’aide au logement et sont souvent menacés d’expulsion. S’ils l’ont perdu, ils n’ont aucun espoir d’en trouver un autre et sont condamnés à vivre dans la clandestinité, l’errance. Pour eux le problème de trouver un garant ne se pose même pas.

Le second obstacle rencontré de plus en plus ces deux dernières années est l’errance : nous connaissons des jeunes couples avec ou sans enfants qui n’ont jamais eu de logement à eux, pour lesquels l’hébergement chez les parents n’est plus possible ou supportable et qui errent. Cela veut dire se cacher dans un chantier de construction ou un immeuble abandonné, loger en hôtel quelques semaines, puis squatter, sous-louer, camper. En septembre dernier, nous avons connu plusieurs familles qui n’avaient qu’une tente sur un terrain de camping.

Ces familles n’ont plus d’adresse. Elles sont renvoyées d’un service à l’autre, d’une commune à l’autre, sans solution. L’errance devient pratiquement irréversible. A la mairie, elles se voient répondre « vous n’existez pas pour nous. » Pour bénéficier d’une aide sociale, déposer une demande de logement, il faut le plus souvent pouvoir justifier d’un ou deux ans de résidence. Les maires veulent bien conserver la charge des plus démunis de leur commune (les bons de cantine, les secours…) mais ils ne veulent en aucun cas accueillir de nouvelles familles pauvres.

Il reste alors la solution des foyers d’hébergement, mais ils sont rares à accueillir des familles complètes et exigent souvent que les personnes soient à même de formuler un projet qui témoigne clairement de leur volonté de s’en sortir. Nombre de familles très pauvres sont rejetées à cause de cela.

De plus, elles se refusent de plus en plus à accepter cette solution : beaucoup en ont déjà fait l’expérience ou bien l’un des conjoints a été placé durant sa jeunesse. Le foyer est chargé d’une image négative et d’exclusion. Leur projet est de tout faire pour que leurs enfants ne connaissent pas la vie des foyers. Nombreuses sont celles qui craignent, à cette occasion, qu’on leur enlève leurs enfants.

Le troisième obstacle au relogement des familles est leur comportement tel qu’il est perçu par les bailleurs au travers notamment des enquêtes : être immigré ou gitan, avoir plus de trois enfants, sortir d’un foyer d’hébergement, sont des motifs pour se voir refuser un logement… Les bailleurs invoquent alors le respect d’une politique de peuplement, le niveau déjà atteint du quota d’immigrés, le manque de grands logements... Mais il est bien d’autres refus rarement exprimés : les problèmes de ressources  sont souvent utilisés pour cacher des critères qu’on n’ose pas dire publiquement.

Une famille expulsée d’un organisme HLM n’a aucune chance d’être relogée par un autre. Elle est marquée au rouge. A cet égard, nous avons connu à Lille des familles qui, pour éviter l’expulsion, avaient réussi à réunir grâce à un prêt CAF, au déblocage des allocations logement retenues et à des aides complémentaires le montant total de leur dette. L’Office a préféré refuser cette somme et les expulser, en soulignant des problèmes de comportement. Ces familles traîneront toute leur vie cette trace et vraisemblablement une mise à l’écart de tout logement social.

Être d’une famille pauvre est en soi une cause de rejet effectif : on peut reprocher à une famille d’être apparentée à une famille pauvre, d’avoir ses parents ou frère et sœur dans une cité de transit par exemple. De tels motifs, rarement cités clairement, risquent d’augmenter avec les nouvelles procédures d’attribution qui donnent aux locataires un pouvoir dans le choix des futurs co-locataires.

De même, vivre dans un habitat de mauvaise qualité est suspect. Or nous voyons actuellement des familles vivre à nouveau dans des habitats de fortune, beaucoup plus dégradés qu’avant : containers, cabanes, vieux camions, hangars agricoles, garages… ou dans des logements complètement insalubres. Ces conditions de vie ont des conséquences sur la santé, l’équilibre psychologique, la scolarité, la capacité de travailler des parents et des enfants.

Elles ont aussi des conséquences sur la tenue du foyer. Il est facile alors d’accuser ces familles de ne pas entretenir leur logement, de la dégrader, sans voir les efforts qu’elles font. Pourtant, nous sommes témoins que des familles retapissent jusqu’à 2 fois l’an. Il est vrai  que toutes les familles n’ont pas cette endurance. Souvent, elles ne s’installent pas vraiment car elles espèrent partir au plus vite. Cela dure parfois plusieurs années. Elles vivent alors avec un sentiment de rejet très fort et elles finissent parfois par se décourager de payer un loyer pour un logement mal entretenu, sans confort, trop petit, qui n’ouvre pas droit à l’allocation- logement. En cas d’expulsion, elles ne peuvent prétendre à un relogement car elles sont considérées comme de mauvaise foi.

Du côté de la société

Nous nous trouvons devant une situation paradoxale avec d’un côté des familles sans logement ou mal logées, de l’autre des logements sociaux vides, voire qu’on démolit. Un des blocages tient à la nature du parc, au manque de logements locatifs diversités et accessibles aux familles les plus pauvres.

Le premier obstacle est le prix de la construction, donc des loyers. L’idée de la réforme de 1977 était d’offrir des logements sociaux de qualité égale pour tous, arme absolue contre la ségrégation et pour l’insertion des plus défavorisés. L’aide personnalisée faisant la différence, ceux-ci solvabilisés au regard du loyer pouvaient enfin accéder à un logement de qualité et non discriminatoire. C’est un acquis effectif et important de la dernière décennie. Mais aujourd’hui il nous fait faire le constat que ce logement social unique, quand il est trop différent du monde de vie antérieur des plus pauvres et génère des dépenses non maîtrisables pour les habitants, appauvrit finalement ceux qu’il était censé promouvoir. Alors, des familles qui avaient cru vivre, sont à nouveau aux prises avec la précarité.

Il est un autre obstacle à l’accès au logement, c’est la difficulté pour les organismes de prendre en compte les souhaits et les aspirations des familles les plus pauvres : quand on leur propose un logement, les familles n’ont pratiquement jamais le choix ni du voisinage, ni du mode de chauffage ou du loyer. Elles n’ont pas la possibilité de vérifier que le logement leur convient. Pourtant nous avons vu plusieurs fois des familles refuser des propositions de relogement pour des raisons très sensées qu’elles arrivaient pas à exprimer, mais le bailleur comprend mal que la famille refuse cette chance et peut lui reprocher d’être difficile. Une  autre solution ne sera pas cherchée avant de longs mois.

Le logement quel qu’il soit, impose des pratiques d’habiter. Pour certains, cela se traduit par l’abandon de modes de vie, d’habitudes inscrites dans l’histoire culturelle et familiale. Passer d’un logement insalubre de 35 m2 à un appartement en collectif de 100 m2 doté de confort bouscule forcément le mode de vie et l’économie familiale et entraîne des dépenses non maîtrisées au moins au début.

Du côté du logement privé, dans une ville comme Lille, pendant de nombreuses années, beaucoup de familles très pauvres écartées du logement social ont trouvé à se loger dans le parc privé ancien, mais il  n’en est plus de  même aujourd’hui, car les loyers pratiqués sont de plus en plus élevés, tandis qu’un nombre croissant de logements à faible loyer ont été rasés. De nombreux  petits propriétaires qui, il y a dix ans encore, acceptaient de louer pour un prix modique, n’arrivent plus aujourd’hui à entretenir leurs logements : plutôt que le les louer et de s’exposer à des conflits avec des locataires, ils préfèrent les laisser à l’abandon ou bien les vendre à des promoteurs immobiliers que, après rénovation, les relouent à des candidats plus fortunés.

D’autres obstacles sont liés à la nature du système des aides au logement qui ne vont pas toujours aux familles les plus en difficulté : l’Allocation Logement, par exemple, est refusée aux familles vivant dans des logements insalubres ou trop petits. L’APL a un pouvoir solvabilisateur indéniable, mais beaucoup de familles vivant en collectif restent fortement endettées aujourd’hui parce qu’elles ne peuvent pas faire face aux charges locatives. Par ailleurs, l’APL est actuellement remise en question.

Les fonds d’impayés, quand ils existent, ne concernent que les locataires ayant de petites dettes de loyer. De même les fonds de garantie s’ils font reculer le seuil de l’exclusion du logement social, sont loin, en général, d’atteindre les familles connaissant une situation de pauvreté persistante.

Habiter, c’est aussi tisser des liens avec le voisinage, avec l’entourage. Plus les familles sont pauvres, plus leur réseau d’insertion est concentré près de leur domicile et malheureusement  les propositions de relogement, très souvent, sont éloignées des lieux d’habitat qu’elles doivent quitter, des lieux de service et d’activités nécessaires à leur insertion. Les familles ressentant alors comme hostile le lieu où elles habitent sont moins respectueuses des parties communes et du voisinage ; elles s’installent aussi moins bien chez elles. Pourtant des partenaires ont innové dans ce domaine, mais cela est resté trop souvent à un  niveau expérimental.

Les organismes n’ont pas toujours pris les moyens d’une gestion rapide vis-à-vis de locataires fragiles ou d’un dialogue avec eux : certains les ont laissés s’enfoncer dans des dettes jusqu’à une situation quasi irréversible, en se contentant d’envoyer des lettres administratives leur demandant de se présenter. La rigidité des mécanismes de mutations est un autre facteur aggravant et, notamment dans le cas de retards de loyer, aboutit à des expulsions. Or, dans un certain nombre de cas, avec un loyer plus faible et plus en rapport avec la capacité contributive du locataire et la taille de sa famille, la mutation permettrait de rétablir l’équilibre du budget, de reprendre le paiement du loyer donc de récupérer les aides au logement retenues qui font monter la dette de façon vertigineuse.

Le souci d’améliorer le logement des plus démunis a conduit à entreprendre la réhabilitation de certains ensembles. Cela n’a pas toujours donné les résultats escomptés, en partie parce que les familles concernées n’ont pas été suffisamment associées.

Soulignons également, dernier obstacle, la réticence des acteurs locaux à promouvoir des réponses pour que les familles les plus pauvres aient un logement correct. Force est de constater que parfois les partenaires laissent pourrir la situation, espérant que ces familles partiront d’elles-mêmes. Aucun d’eux ne veut prendre d’initiative, considérant que c’est à la Mairie ou à telle ou telle administration ou bailleur de le faire. Les familles n’ont pas toujours la capacité de négocier elles-mêmes leur relogement ou de trouver une association qui les soutienne jusqu’au bout. Elles ne pèsent pas non plus d’un poids politique suffisant pour intéresser les élus.

Se pose également le problème de la solidarité entre les communes. Il nous faut souligner, à cet égard, l’effort inégal accompli par les différentes collectivités locales. Certaines se refusent à promouvoir des réponses appropriées de peur de voir affluer des familles en difficulté des communes voisines, et en espérant que certaines des leurs trouveront un logement en dehors du territoire communal. D’autres refusent de poursuivre leur effort si les autres communes ne consentent pas en effort égal. Nous sommes en plein cercle vicieux où chaque collectivité locale attend l’autre pour s’engager.

Dans ce contexte difficile, je voudrais néanmoins souligner une remarquable prise de conscience chez beaucoup d’élus, décideurs ou responsables d'organismes de logement : ils affirment la nécessité de mettre en place une politique qui tienne compte de la diversité des difficultés rencontrées par les familles en matière de logement.

Des solutions nouvelles voient le jour : la gestion personnalisée de certains immeubles ou appartements, confiée au PACT par des bailleurs ; la location d’appartements à des associations qui elles-mêmes les sous-louent à des personnes ou à des familles et assurent un suivi social (il s’agit bien souvent de familles qui sortent d’un foyer d’hébergement) ; la location de logements du parc privé par le PACT qui assure une gestion personnalisée tandis que la mairie se porte garant des familles ; l’achat de maisons disséminées dans le parc privé par certains bailleurs qui associent les futurs locataires aux travaux de réhabilitation...

Ces réponses, par leur diversité et leur complémentarité, sont un réel espoir ; malheureusement elles ne sont pas, pour le moment, à la hauteur des problèmes rencontrés et de la nécessité, pour toute famille, de vivre dans un logement digne de ce nom.

Jean-Luc Penet

Délégué Régional ATD Quart Monde pour le Nord  Pas-de-Calais

CC BY-NC-ND