Table ronde : Gagner le droit au logement

Rédaction de la Revue Quart Monde

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Rédaction de la Revue Quart Monde, « Table ronde : Gagner le droit au logement », Revue Quart Monde [Online], 127 | 1988/2, Online since 01 December 1988, connection on 26 October 2020. URL : https://www.revue-quartmonde.org/3950

Avec les plus démunis, gagner le droit au logement. Au cours d’un colloque à Pierrelaye, une table ronde et plusieurs ateliers se sont tenus autour de ce thème. Parmi les participants, de nombreuses personnalités très actives dans tout ce qui touche le problème des sans-abri, ont pu avancer des propositions concrètes. Nous avons extrait certains points du débat. Les actes de ce colloque sont disponibles dans les "Dossiers et documents de la Revue Quart Monde" n° 2, 1988

Accéder au logement social

Anne de Gouy1 rappelle qu’en région parisienne, on n’entre pas dans un logement avec des revenus sociaux (allocations familiales, ASSEDIC…). Ce sont pourtant de véritables droits, qui contribuent à la solvabilité de leurs bénéficiaires. Pourtant les propriétaires exigent des revenus salariaux, ce qui pose le problème des populations « qui n’auront jamais de travail pour des raisons de désadaptation et qui n’ont pas accès au logement social ».

Le mécanisme d’attribution des logements HLM aux demandeurs prioritaires est le suivant : Les dossiers arrivent de la préfecture aux organisations qui les étudient : ressources, droits qu’elles pourraient avoir. Quand leurs ressources sont inférieures à 30 F par jour et par personne, on regarde avec les travailleurs sociaux de leur quartier si elles sont capables ou non de s’insérer. Les HLM ont trois critères : convivialité, solvabilité et propreté. Muguette Chiroutre2 s’insurge contre certaines enquêtes sur ces critères : « Les familles se sentent agressées. Par exemple, quand l’enquêteur vient dans la famille, qu’il y a plusieurs couples avec enfants et que le logement n’est pas suffisamment propre, on refuse l’accès à une HLM. Or, il est impossible de tenir propre un trois pièces où l’on vit à douze. On refuse aussi si le père est incarcéré ou l’a été. Imaginera-t-on un jour de faire confiance à ces familles ? La situation semble être la même vis-à-vis des personnes en centre de réinsertion. Marie-Andrée Cantet3 parle de son expérience à Paris : « Les gens disposent de 6 ou 12 mois pour avoir un emploi ou des allocations. C’est un laps de temps insuffisant. Les fonds de garantie pour l’accès au logement soutiennent des familles en difficultés temporaires mais pas celles qui ont un manque chronique de ressources. De plus en plus nous nous regroupons en collectifs d’associations avec des conventions de garantie et d’accompagnement. Cependant, nous n’arrivons pas à nous faire ouvrir la porte des sociétés HLM ».

Selon Bernadette Maraud4, en Gironde, après 2 ans de démarches, ATD Quart Monde a pu obtenir le relogement de toutes les familles d'une maison insalubre et d’un reste de bidonville perdu dans les bois. Sur six, deux ont trouvé du travail, toutes arrivent à payer un loyer. Pourquoi ce minimum humainement indispensable pour vivre n’est-il accessible qu’avec un maximum de démarches et tant de délais ?

Roland Pignol5 aura l’occasion de réaffirmer « l’attachement du mouvement HLM au droit à l’habitat » et à « sa mission sociale à la fois à travers le patrimoine qu’il a construit et à partir du patrimoine que d’autres ont construit ».

Partenaires collectivement et personnellement (Lille)

Jean Vanpuymbroeck, PACT de Lille

Dans un quartier de Lille, un projet d’urbanisme a mobilisé tout le quartier autour du refus que les plus démunis soient exclus des projets. Au terme d’une action collective de longue haleine, les familles du quartier recherchent des relogements corrects et adaptés à chaque ménage et repèrent les logements vacants. Elles font un premier tri avec le PACT, puis une deuxième sélection, selon les candidats et leurs besoins. Ensuite, un organisme HLM négocie l’acquisition et les travaux. La commission de quartier propose le projet avec le nom du futur occupant.

Le PACT établit lors avec la famille un programme de travaux, organise une ou plusieurs visites sur place, choisit, avec elle, les équipements et négocie, éventuellement, sa participation, à la réalisation.

Ainsi, peut se créer un habitat adapté qui implique les habitants dans les travaux et l’aménagement, mais aussi dans le processus de création, même s’ils ne participent pas aux travaux. Ainsi, surtout, tout le réseau de leurs relations dans le quartier, est non seulement maintenu mais renforcé à l’occasion du relogement.

Les sans-abri partenaires

Bertrand Clerc6 rappelle que la sécurité du logement est essentielle car elle permet la vie familiale. Mais certaines familles ont cumulé tellement de précarité qu’elles ont besoin d’étapes d’insertion pour assumer leurs responsabilités sociales et familiales.

Lorsqu’on a vécu son enfance en errance ou en habitat de fortune, les apprentissages ordinaires n’ont pas pu se faire en matière de propreté, d’organisation de l’espace, de santé, d’éducation des enfants, de relations sociales… Il faut travailler ensemble avec d’autres habitants du quartier. C’est l’investissement humain nécessaire pour que les plus pauvres puissent reprendre confiance, exercer leurs droits et leurs responsabilités. L’instauration d’un minimum social garanti pourrait libérer les travailleurs sociaux de tâches impératives et envahissantes de recherche d’argent. Ils pourraient alors jouer un nouveau rôle : celui de garant des droits des plus pauvres.

Il apparaît que des tentatives d’intégration des plus démunis dans les parcs de logement ont échoué. Quand on s’est contenté de reloger alors qu’il faut bâtir avec les intéressés un projet qui nécessite un accompagnement social.

Parlant de l’allocation d’insertion, un responsable du Conseil général du territoire de Belfort disait récemment : « Notre difficulté pour savoir comment mettre en place le dispositif, est que nous n’avons pas de partenaire en face nous, la population visée n’est pas organisée ».

La question se pose dans le logement. Dans les projets de quartier est-ce que les plus pauvres ne sont pas exclus du fait qu’ils maîtrisent moins bien le langage, les relations sociales, la vie associative ? À certains endroits, ils sont physiquement exclus des quartiers. Ce n’est pas délibéré. Faute d’arriver à communiquer avec eux on pense : « ils ne veulent pas s’en sortir ».

Les familles sans-abri doivent être partenaires des projets. Leur participation à la réhabilitation des logements, leurs actions collectives dans certains quartiers, l’invitation des travailleurs sociaux voire des huissiers ou organismes de prêt à les rencontrer en groupe sur leur terrain manifestent un courant naissant d’initiatives.

Faire prendre en compte les plus mal logés (Marseille

Loïc Chevrant-Breton

La présence du Mouvement dans les cités très dégradées remonte à 1972. Depuis 5 ans, un « syndicat Solidarités Familiales » s’est créé autour des familles menacées d’expulsion ou expulsées. Il prend la défense des familles et essaye de trouver des solutions. Parallèlement se développent une action auprès des pouvoirs publics.

Pour créer une concertation locale, on a utilisé trois opportunités.

Le Conseil régional a lancé une vaste consultation qui a rassemblé des organismes et des associations, notamment sur les questions de lutte contre la pauvreté et de logement.

Deuxième opportunité : la préparation par le Mouvement du rapport au Conseil économique et social nous a amené à enquêter auprès d’organismes HLM de la Préfecture de la Ville…

La troisième opportunité est venue des familles elles-mêmes. Un groupe de travail a réuni : la Préfecture, la Mairie, les HLM, la CAF, autour d’un objectif immédiat : reloger vingt familles en grande difficulté.

Le groupe s’est donné un an. ATD y représentait les familles. Au fur et à mesure que le groupe avançait, les responsabilités des HLM manifestaient la difficulté de sortir de leur logique. Leur priorité va vers les familles en difficulté dans leur propre patrimoine. Ici, le problème posé était celui des familles hors patrimoine, hors cité…

En mai 1987, un groupe a été officiellement crée dans le cadre du Conseil Départemental de l’Habitat. Ses buts : traiter des questions générales liées au logement des plus défavorisés et du relogement des familles présentées par les travailleurs sociaux ou les associations.

Loïc Chevrant-Breton7 souligne que les associations ont un rôle d’intermédiaire à jouer, ensemble, face aux décideurs. « Cela demande du temps et un engagement permanent. En Provence-Alpes-Côte d’Azur, le Conseil Régional a constitué une cellule et chargé une personne d’assurer cette concertation. Ne pourrait-on inclure cette fonction dans des commissions départementales solidarité-logement ? »

Une instance départementale

Le rapport Wresinski suggère la création d’une commission « solidarité-logement » dans chaque département. Cette commission insérée dans le cadre du Conseil Départemental de l’Habitat devrait recenser les demandes prioritaires de logement, trouver des solutions et gérer le fonds « solidarité-logement ». L’échelon départemental semble le plus adapté.

Une large concertation entre HLM, préfecture, municipalités, associations et bailleurs privés est indispensable.

Une porte ouverte vers les HLM (Reims)

Christian Welsschbillig, Chef de Service de l’Effort Rémois

À l’origine de la cité « Caporal-chef Divry » à Reims, cité de Promotion Familiale construite par l’Effort Rémois, il y eut la volonté politique de la municipalité, décidée à lutter contre la misère en cherchant des solutions appropriées. Deux S.A. d’HLM ont donné leur accord à la construction de cités de transit, à condition qu’il y ait un accompagnement éducatif des familles pour lequel le Mouvement ATD Quart Monde a été contacté.

En 1974, la construction des trois cités démarre. La cité « Caporal-chef Divry » comprend douze pavillons construits sur fonds propres de l’Effort Rémois. Ce sont des F5 sans chauffage central, avec des loyers simples.

Les familles candidates sont proposées par la mairie.

Après enquête d’ATD Quart Monde et de la S.A. d’HLM, une proposition est faite à la famille. La concertation est permanente entre la mairie, la société HLM et ATD. Les résultats sont globalement positifs. Depuis 1975, sur 36 mutations, 34 dans le parc de l’Effort Rémois ont abouti au relogement des familles.

Ces familles n’ont pas forcément de salaire. Avec ATD Quart Monde, il a fallu chercher des solutions pour leur trouver des ressources : stages, contrats, TUC… Certaines personnes ont obtenu une pension d’invalidité qu’elles auraient dû avoir depuis 10 ans. Cette cité est vécue comme promotion par les familles : c’est une porte d’entrée dans la société. Mais l’Effort Rémois remarque que, depuis 1976, la pauvreté a changé. Actuellement, il y a une augmentation de demandes pour des gens pauvres avec qui un contrat de promotion familiale n’a pas lieu d’être car ils manquent seulement de ressources.

L’intergroupe parlementaire Quart Monde s’est penché, lui aussi, sur le problème. Son Président Jean-Pierre Delalande8 rappelle les objectifs retenus.

- Le recensement systématique de la population défavorisée ayant besoin d’être logée ou relogée dans la commune ou le département.

- La création de fonds départementaux intervenant en tiers-payant en faveur du logement des personnes et des familles les plus défavorisées. Ces fonds seraient créés par association contractuelle de l’État, du département et des communes. La solidarité nationale implique l’action de l’État tandis que les collectivités locales, plus proches du terrain, peuvent faire une politique très fine du logement.

- L’incitation de l’ensemble des communes à augmenter leurs efforts en faveur du relogement des personnes défavorisées. Le déséquilibre entre des collectivités qui font des efforts et celle qui se désintéressent du problème est trop souvent à l’origine de la formation de ghettos.

- La gestion de l’ensemble du problème des sans-abri par une commission départementale.

Pierre Saragoussi9 va plus loin proposant la création d’une commission nationale « pauvreté » calquée sur la commission nationale du Développement Social des Quartiers et qui aurait un rôle exécutif. Elle serait un appui technique aux initiatives locales. Un relais au niveau départemental et plus encore communal permettrait la mise en œuvre effective des plans locaux de lutte contre la pauvreté.

L’expérience du Développement Social des Quartiers a montré les bienfaits d’un encadrement administratif et financier des initiatives départementales ou locales. Cet encadrement comprend une commission nationale chargée d’une mission claire avec des moyens appropriés : une loi de programmation et des contrats de plans. Les partenaires sont ainsi assurés d’un développement pluriannuel de leur action, d’un appui financier adapté à la diversité des actions à mener et enfin de l’engagement de l’État qui garde l’initiative.

Difficultés financières : des réponses, mais…

Philippe Lagnier, UDAF Val d’Oise

Souvent tout commence par l’impayé de loyer et finit par une demande d’expulsion. Les familles tentent de repousser les échéances en ne répondant pas aux convocations du bailleur ou de la justice, car elles ont la volonté de s’en sortir seules. Ce peut-être aussi un indice de repli sur elles.

À l’origine, il y a également un problème d’information : les familles ne savent pas ce que sont l’AL, l’APL, l’aide sociale à l’enfance, la DASS…

Les difficultés proviennent aussi du non-travail, de l’absence de qualification, d’instruction… Plus il y a de papiers, moins la famille répond. Dès le deuxième mois d’impayé, c’est l’engrenage : la perte d’allocation logement accroît les dettes. La procédure se met en route puis le juge statue en l’absence de la famille (qui a peur de la justice). Il ne peut que constater la clause résolutoire et ordonner l’expulsion.

Un dispositif s’est mis en place dans le Val d’Oise avec tous les partenaires : les bailleurs sociaux, les élus, les services décentralisés de l’État… Certains bailleurs créent des commissions sociales qui étudient la situation socio-économique des familles. Des organismes font aussi un effort de gestion décentralisée à proximité des locataires, avec des antennes locales, des permanences de quartier et un dépistage plus précoce des impayés.

Le Conseil général finance une Action Socio-Éducative liée au Logement permettant aux familles de mener une vie autonome et responsable.

Avec l’État, il a mis en place un fonds d’aide aux familles en difficultés temporaires pour leur maintien dans les lieux, un fonds de garantie pour le relogement, des commissions de conciliation locative et une aide conjointe pour les impayés EDF-GDF. Enfin, en 1987, il a instauré avec une partie du financement précarité-pauvreté, le RILL (Résorption d’Impayés Lourds de Loyers) qui résorbe la plus grosse part de la dette sous forme de subvention associée à un prêt remboursable.

Mais ces moyens sont prévus pour des familles solvables à plus ou moins court terme. Les familles en difficulté permanente en sont encore un peu plus marginalisées.

Il manque également une meilleure information des travailleurs sociaux pour qu’ils interviennent au stade de la prévention et un véritable recensement des besoins.

Simone Noailles10 souligne l’importance de l’échelon départemental, seul susceptible de contrebalancer les inégalités entre les communes. Elle souhaite que son département soit pilote dans le cadre des expérimentations prévues dans le rapport Wresinski, tout en précisant que l’opération devra être lancée sur un nombre limité de familles car on ne sait pas à quoi on s’engage sur le plan financier.

Une solidarité nationale

Les laissés pour compte constituent un public que nous devons considérer comme prioritaire dans la politique à long terme aussi. Ceci implique de développer des logements adaptés aux besoins des sans-abri. Formules diversifiées évitant les ghettos. Le secteur HLM devra loger de plus en plus de familles pauvres et répartir son patrimoine dans le tissu urbain. Xavier Benoist11 souligne aussi la nécessité d’une politique volontaire pour remédier à l’insalubrité du parc privé ancien le plus dévalorisé qui sert de refuge aux familles défavorisées en leur assurant de pouvoir y rester.

Pour Alain Maugard12 il est essentiel de resituer le problème du logement des familles très pauvres dans l’ensemble des problèmes du logement afin d’éviter de marginaliser ces familles. Il faut leur donner un toit. L’État doit être le garant d’un tel engagement. À lui de prendre ses responsabilités législatives et financières. Le député Jean-Pierre Delalande indique que l’intergroupe parlementaire a déposé une proposition de loi relative au logement des plus pauvres reprenant les points sus développés : définition d’un public prioritaire, création d’un fonds départemental pour le logement des défavorisés, incitations fiscales aux communes et commissions départementales « solidarité-logement ».

Le gouvernement s’inspirant du rapport Wresinski entend faire avancer l’expérimentation de départements pilotes ; cette volonté politique devrait s’élargir par la création d’une commission nationale et par la généralisation à tout le territoire des commissions « solidarités-logements ».

« La société duale est là et il ne faut pas rêver », rétorque Simone Noailles qui ne croit pas que les citoyens aient la ténacité nécessaire pour aider les familles du Quart Monde à s’en sortir. « La situation économique n’incite guère à un partage avec les plus pauvres ».

Cependant, le combat de la pauvreté commence à être culturellement assumé par la Nation et les responsables sont aujourd’hui prêts à le prendre en compte.

Il dépendra de nous de faire appliquer le rapport Wresinski. C’est un programme global dans lequel les plus pauvres peuvent se reconnaître car il prend en compte un investissement énorme de réflexions avec eux sur leur situation et leurs aspirations.

1 Directrice d’un centre d’hébergement à Meaux.

2 ATD Quart Monde, Créteil.

3 Directrice gestionnaire du Collectif Parisien pour le relogement rattaché, Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale

4 ATD Quart Monde Bordeaux.

5 Délégué régional de l’Union des Fédérations d’organismes HLM.

6 ATD Val d’Oise, directeur de la cité de promotion familiale d’Herblay.

7 ATD Quart Monde Marseille.

8 Député du Val d’Oise.

9 Responsable du projet social de la Caisse des dépôts et consignations.

10 Adjointe au maire de Bordeaux, chargée des Affaires sociales.

11 Directeur adjoint de la Fédération nationale PACT-ARIM.

12 Directeur de la Construction Ministère de l’Équipement et du Logement.

1 Directrice d’un centre d’hébergement à Meaux.

2 ATD Quart Monde, Créteil.

3 Directrice gestionnaire du Collectif Parisien pour le relogement rattaché, Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale.

4 ATD Quart Monde Bordeaux.

5 Délégué régional de l’Union des Fédérations d’organismes HLM.

6 ATD Val d’Oise, directeur de la cité de promotion familiale d’Herblay.

7 ATD Quart Monde Marseille.

8 Député du Val d’Oise.

9 Responsable du projet social de la Caisse des dépôts et consignations.

10 Adjointe au maire de Bordeaux, chargée des Affaires sociales.

11 Directeur adjoint de la Fédération nationale PACT-ARIM.

12 Directeur de la Construction Ministère de l’Équipement et du Logement.

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